Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OCL
M-PACT WORLDWIDE, L.L.C. Société organisée selon les lois de l'Etat du Kansas

Numéro de dépôt :
1243466
Date de dépôt :
17/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013

Présentation de la marque OCL

Déposée le 17 août 1983 par la société M-PACT WORLDWIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société M-PACT WORLDWIDE domicilié(e) 1040 OCL Parkway EUDORA,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2247461) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ domicilié(e) 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2247461) - 75001 - France.

La marque OCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OCL est expirée depuis le 5 août 2013.

M-PACT WORLDWIDE a également déposé les autres marques suivantes : SPLINT ROLL


M-PACT WORLDWIDE, L.L.C. Société organisée selon les lois de l'Etat du Kansas - 1040 OCL Parkway EUDORA,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2247461) - États-Unis


BREESE MAJEROWICZ - 3, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2247461) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation n°2022155 - Publication au BOPI 1993-37

Renouvellement sans limitation le 5 août 2003 n°2247461 - Publication au BOPI 2003-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Inscription le 27 août 2003 - Transmission totale de propriété n°376226 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 27 juillet 1993 - Transmission de propriété n°162037 - Publication au BOPI 1993-07-27

Inscription - Résiliation de licence n°18146 - Publication au BOPI

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;emplâtres, matériel pour pansements, notamment nécessaires pour plâtrages médicaux et bandes avec rembourrage prêtes à l'emploi, pour plâtrages médicaux; désinfectants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.